CONTENU DU SITE INTERNET DE L’ENTREPRISE LES 5 FERMES
Le contenu multimédia du site internet brindeferme.fr est la propriété exclusive des 5 Fermes. Ainsi pour toute utilisation de ce contenu, une autorisation expresse doit être formulée par courrier.
Les informations, pictogrammes, photographies, images, textes, séquences vidéo, animations, logotypes et autres documents présents sur le site Internet sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. En ces termes, l’article L 122-4 du Code de la propriété intellectuelle indique : « toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite. Il en est de même pour la traduction, l’adaptation ou la transformation, l’arrangement ou la reproduction par un art ou un procédé quelconque ». Ainsi toute copie illicite du site peut faire l’objet de poursuites sur le terrain de la contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
L’entreprise Les 5 Fermes s’efforce de contrôler au mieux la pertinence et la véracité des contenus du site Internet. Cependant, elle décline toute responsabilité en cas d’erreur, d’imprécision, d’inaccessibilité technique ou de falsification des contenus. Si toutefois et malgré nos efforts, vous constatiez un problème, nous vous saurions gré de bien vouloir nous en informer en nous écrivant grâce au formulaire prévu à cet effet.
RÉFÉRENCEMENT
Pendant ou à l’issue de la mission, le client autorise par défaut Les 5 Fermes à citer l’Entreprise, le type de mission et les interlocuteurs à titre de référence. Toute restriction partielle ou totale sera spécifiée par le client.
LES LIENS VERS LE SITE INTERNET BRINDEFERME.FR
Le site Internet brindeferme.fr autorise tout site Internet ou support à mettre en place un lien hypertexte en direction de son contenu après autorisation expresse écrite de la part des 5 Fermes.
Pour autant, l’intégralité de la page liée doit être respectée, et aucune imbrication dans un autre site ne doit être réalisée. De même, le lien doit indiquer clairement la nature des contenus, ainsi que l’adresse exacte de la page.
L’ABSENCE DE RESPONSABILITÉ DES 5 FERMES
Les 5 Fermes et ses prestataires s’efforcent d’assurer la permanence, la continuité et la qualité du service. Pour autant, l’entreprise Les 5 Fermes se dégage de toute responsabilité en cas d’inaccessibilité temporaire ou permanente des contenus. Par ailleurs, nous vous informons que toute tentative de piratage ou de détournement du site sera enregistrée et donnera lieu à des poursuites judiciaires.
VOS INFORMATIONS DANS NOTRE FORMULAIRE
Notre formulaire de contact est destiné à vous permettre de contacter Les 5 Fermes, qui est le responsable du traitement. Les champs marqués par un astérisque sont obligatoires. Dans le cas où ces champs ne seraient pas remplis, l’envoie de votre message sera impossible.
Dans le cas d’une demande de renseignement, le personnel habilité à accéder aux données sera le Secrétariat et la Direction. La durée maximale de conservation des données pour une demande de renseignement, la durée de conservation des données est de 3 ans.
Pour un envoi de CV, la base juridique de l’utilisation et du traitement de vos données à caractère personnel est basée sur votre consentement ou votre légitime en tant que demandeur d’emploi ou notre intérêt légitime en tant que recruteur.
Pour des demandes de renseignements, la durée de conservation de données est fixée à 3 ans.
Nous vous informons que nos clients et nos prospects B2B sont susceptibles de recevoir nos communications commerciales par email, courrier et téléphone. Vous pourrez suivre les procédures de désabonnement dans les communications commerciales pour vous y opposer. En application des lois européennes et de la loi du 6 janvier 1978 (relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés), vous disposez des droits d’accès, rectification, limitation, portabilité, suppression de vos données personnelles ainsi que du droit d’opposition à leur traitement pour des motifs légitimes.
Vous pouvez exercer l’ensemble de ces droits par email à l’adresse brindeferme.tarn@gmail.com, ou courrier postal adressé à l’entreprise Les 5 Fermes. En l’absence de réponse de notre part sous 30 jours, vous êtes en droit d’introduire une réclamation à l’autorité de contrôle (La CNIL).
CRÉDITS PHOTOS
Banque d’image : Freepik, Unsplash, Pixabay
Ruchers du Tigou, Gérard Négrier, Impact Évolution
PROPRIÉTAIRE DE CE SITE
MIEL DIRECT représentée par Jean-François MALLEIN
- Les Ruchers de Cocagne – 11 côte du Tigou – 81500 Giroussens
- tel : 05.63.41.67.12
- email : contact@miel-direct.fr
- Siret : 78973922400010
DIRECTEUR DE LA PUBLICATION
JF Mallein
CONCEPTION ET RÉALISATION DU SITE
Microtrotters représentée par Adrien Delmas
- Microtrotters – Borie – 81800 Rabastens
- site web : www.microtrotters.fr
- email : microtrotters@gmail.com
HÉBERGEUR
- O2switch SARL – 222-224 Boulevard Gustave Flaubert – 63000 Clermont-Ferrand
- Tel : 04 44 44 60 40 (Service téléphonique ouvert du Lundi au Samedi. De 9h à 12h, et de 14h à 19h)
- Contact email
- SARL au capital de 100 000 euros
- SIRET 510 909 80700024 – RCS Clermont-Ferrand